FICHES D’OPÉRATIONS CEE

Retrouvez tous les détails sur les conditions d’éligibilité et les volumes CEE pour chaque secteur.

Tertiaire
BAT-TH-102 – Chaudière collective haute performance énergétique
BAT-TH-103 – Plancher chauffant hydraulique à basse température
BAT-TH-104 – Robinet thermostatique
BAT-TH-105 – Radiateur basse température pour un chauffage central
BAT-TH-106 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage
BAT-TH-108 – Système de régulation par programmation d’intermittence
BAT-TH-109 – Optimiseur de relance en chauffage collectif
BAT-TH-110 – Récupérateur de chaleur à condensation
BAT-TH-111 – Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
BAT-TH-112 – Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone mod-A22-2
BAT-TH-113 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
BAT-TH-115 – Climatiseur performant (France d’outre mer)
BAT-TH-116 – Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
BAT-TH-119 – Isolation d’un réseau hydraulique d’eau chaude sanitaire
BAT-TH-121 – Chauffe-eau solaire (France d’outre mer)
BAT-TH-122 – Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)
BAT-TH-125 – Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé
BAT-TH-126 – Système de ventilation double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé
BAT-TH-127 – Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur
BAT-TH-134 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine)
BAT-TH-135 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France d’outre-mer)
BAT-TH-139 – Récupération de chaleur sur groupe de production de froid
BAT-TH-140 – Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau
BAT-TH-141 – Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau
BAT-TH-142 – Déstratificateur ou brasseur d’air
BAT-TH-143 – Ventilo-convecteurs haute performance
BAT-TH-145 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine)
BAT-TH-146 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire à compter du 01-04-2018
Résidentiel
BAR-TH-101 – Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine)
BAR-TH-102 – Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
BAR-TH-104 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
BAR-TH-106 – Chaudière individuelle à haute performance énergétique
BAR-TH-107 – Chaudière collective haute performance énergétique
BAR-TH-107-SE – Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation
BAR-TH-110 – Radiateur basse température pour un chauffage central
BAR-TH-111 – Régulation par sonde de température extérieure
BAR-TH-112 – Appareil indépendant de chauffage au bois
BAR-TH-113 – Chaudière biomasse individuelle
BAR-TH-115 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage
BAR-TH-116 – Plancher chauffant hydraulique à basse température
BAR-TH-117 – Robinet thermostatique
BAR-TH-118 – Système de régulation par programmation d’intermittence
BAR-TH-121 – Système de comptage individuel d’énergie de chauffage
BAR-TH-121 – Système de comptage individuel d’énergie de chauffage mod A27-2 à compter du 01-04-2018
BAR-TH-122 – Récupérateur de chaleur à condensation
BAR-TH-123 – Optimiseur de relance en chauffage collectif
BAR-TH-124 – Chauffe-eau solaire individuel (France d’outre mer)
BAR-TH-125 – Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine)
BAR-TH-127 – Ventilation Mécanique Contrôlée simple flux hygroréglable (France métropolitaine)
BAR-TH-129 – Pompe à chaleur de type air/air
BAR-TH-129 – Pompe à chaleur de type air/air mod A27-3 à compter du 01-04-2018
BAR-TH-130 – Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine)
BAR-TH-131 – Isolation d’un réseau hydraulique d’eau chaude sanitaire
BAR-TH-135 – Chauffe-eau solaire collectif (France d’outre mer)
BAR-TH-137 – Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur
BAR-TH-139 – Système de variation électronique de vitesse sur une pompe
BAR-TH-139 – Système de variation électronique de vitesse sur une pompe – mod-A23 après 01/02/2017
BAR-TH-141 – Climatiseur performant (France d’outre-mer)
BAR-TH-143 – Système solaire combiné (France métropolitaine)
BAR-TH-145 – Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (France métropolitaine)
BAR-TH-148 – Chauffe eau thermodynamique à accumulation
BAR-TH-150 – Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau
BAR-TH-155 – Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine)
BAR-TH-158 – Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées
BAR-TH-159 – Pompe à chaleur hybride individuelle
BAR-TH-160 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire a compter du 01-04-2018

Transport
TRA-EQ-101 – Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route
TRA-EQ-101 – Annexe 2
TRA-EQ-103 – Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule
TRA-EQ-103 – Annexe 2
TRA-EQ-104 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers
TRA-EQ-104 – Annexe 2
TRA-EQ-106 – Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement
TRA-EQ-106 – Annexe 2
TRA-EQ-107 – Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route
TRA-EQ-107 – Annexe 2
TRA-EQ-108 – Wagon d’autoroute ferroviaire mod A23-2
TRA-EQ-108 – Wagon d’autoroute ferroviaire mod A26-3
TRA-EQ-108 – Annexe 2
TRA-EQ-109 – Barge fluviale
TRA-EQ-109 – Annexe 2
TRA-EQ-110 – Automoteur fluvial
TRA-EQ-110 – Annexe 2
TRA-EQ-111 – Groupe frigorifique autonome à haute efficacité énergétique pour
camions, semi-remorques, remorques et caisse mobiles frigorifiques

TRA-EQ-111 – Annexe 2
TRA-EQ-113 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises
TRA-EQ-113 – Annexe 2
TRA-EQ-114 – Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle
TRA-EQ-114 – Annexe 2
TRA-EQ-115 – Véhicules de transport de marchandises optimisé
TRA-EQ-115 – Annexe 2
TRA-EQ-117 – Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités
TRA-EQ-117 – Annexe 2
TRA-EQ-118 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle
TRA-EQ-118 – Annexe 2
TRA-EQ-119 – Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel
TRA-EQ-119 – Annexe 2
TRA-EQ-120 – Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial
TRA-EQ-120 – Annexe 2
Agriculture
Industriel
IND-UT-102 – Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
IND-UT-103 – Système de récupération de chaleur sur un compresseur d’air
IND-UT-104 – Économiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur
IND-UT-105 – Brûleur micromodulant sur chaudière industrielle
IND-UT-112 – Moteur haut rendement de classe IE2
IND-UT-113 – Système de condensation frigorifique à haute efficacité
IND-UT-114 – Moto-variateur synchrone à aimants permanents
IND-UT-114 – Moto-variateur synchrone à aimants permanents – mod A24-2 après le 01/04/2017
IND-UT-115 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante
IND-UT-116 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante
IND-UT-117 – Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid
IND-UT-117 – Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid mod A27-3 à compter du 01-04-2018
IND-UT-118 – Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel
IND-UT-120 – Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge
IND-UT-121 – Matelas pour l’isolation de points singuliers
IND-UT-122 – Sécheur d’air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération
IND-UT-123 – Moteur premium de classe IE3
IND-UT-124 – Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé
IND-UT-125 – Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur
IND-UT-127 – Système de transmission performant
IND-UT-127 – Système de transmission performant – mod A25-2 après le 01/04/2017
IND-UT-129 – Presse à injecter toute électrique ou hybride
IND-UT-130 – Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur
IND-UT-131 – Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations
industrielles (France métropolitaine)

IND-UT-132 – Moteur asynchrone de classe IE4
Réseaux

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